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Transports Canada
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Recherche
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Comprendre le Guide des mesures d’urgence
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Un examen de la réglementation et des pratiques exemplaires en matière de nitrate d’ammonium au Canada
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
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Sujets
Aviation
484
Centre reference
198
Publications
144
Services aériens commerciaux
41
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
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Services généraux
184
Transport ferroviaire
167
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Plans d'intervention d'urgence
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Bulletin de nouvelles
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Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
3
CANUTEC
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
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Documents d’expédition électroniques
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Routier
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TMD
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Aviation
6
Corporate
3
Ferroviaire
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Surface
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Type de contenu
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109
Publication
52
Service
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Sujet
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