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Transports Canada
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Rapports financiers de Transports Canada
1
Cadre juridique
1
Rapports d'évaluation
1
Protocole de service de Transports Canada
1
Conformité aux exigences de l’audit interne
1
Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices
1
Mme Marcella Szel
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
M. David Cardin
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
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Emplois à Transports Canada
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(-) Transport maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
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Passages à niveau
12
Normes
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Lignes directrices
6
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Sécurité ferroviaire
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4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
1
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Marchandises dangereuses
70
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60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
156
(-) 2023
2022
185
(-) 2021
2020
225
2019
328
2018
186
2017
154
2016
208
2015
302
(-) 2014
2013
223
2012
113
(-) 2011
2010
451
2009
6
0202
1
Catégorie
Maritime
235
Ferroviaire
123
Corporate
68
Aviation
51
Routier
15
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
381
Publication
245
Type
Type