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Transports Canada
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Affichage de 271 à 280 sur 330 des éléments.
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Équivalence à propos des compétences de la Marine royale canadienne et les brevets d’aptitude et/ou les certificats d’aptitude de Transports Canada - BSN No.: 01/2023
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux | Appel de propositions « Faire avancer la numérisation de la chaîne d’approvisionnement »
1
Nouvelles périodes de validité pour certains certificats d’inspection radio - BSN No.: 02/2023
1
Résumé de recherche – Performance structurelle des wagons citernes TC 117 dans des conditions de déraillement
1
Résumé de recherche – Évaluation et analyse des batteries au lithium ionique non conformes aux normes selon les tests du manuel UN 38.3
1
Directives sur les espaces clos – Cale à marchandise
1
Les gens de mer britanniques peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 03/2023
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 05/2023
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes, avril 2023 - BSN No.: 06/2023
1
Mesures temporaires à l’égard des brevets du personnel maritime (à l’exclusion des certificats médicaux maritimes) - BSN No.: 07/2023
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
181
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
120
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
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Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
118
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
CANUTEC
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
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Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Publications
8
Marine
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2
Date
2024
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(-) 2023
2022
113
(-) 2021
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149
2017
125
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150
2015
102
(-) 2014
2013
220
2012
83
(-) 2011
2010
410
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
205
TMD
62
Ferroviaire
40
Surface
2
Aviation
1
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
175
Publication
155
Type
Type