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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Causes et conséquences de la fatigue - Module un
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
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Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
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Research and testing
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Sécurité des autobus scolaires
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
57
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
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Programmes
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Publications
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