Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 281 à 290 sur 398 des éléments.
Recherche
Arrêté n. 7 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des certificats du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir (les examens oraux peuvent désormais être administrés virtuellement) - BSN No. : 21/2020
1
Formulaires en ligne pour une demande, ou un renouvellement, de documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité - BSN No. : 22/2020
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… le cas échéant, délivrés au navire. Les inspecteurs du
SMM
de TC vérifient également que les navires étrangers se …
0.073
Arrêté n. 8 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 20-10)
1
Nouveau règlement sur la sécurité de la navigation - BSN No.: 23/2020
1
Arrêté n. 9 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
1
Nouvelle politique sur les fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage - BSN No.: 24/2020 (modifié le 23 février 2022)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
25
Page
26
Page
27
Page
28
Page courante
29
Page
30
Page
31
Page
32
Page
33
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
943
Centre reference
393
Publications
147
Services aériens commerciaux
81
Navigabilité des aéronefs
57
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
410
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
178
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
99
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
3
Date
2024
77
2023
74
2022
112
(-) 2021
(-) 2020
2019
149
2018
131
2017
92
2016
123
(-) 2015
2014
85
2013
215
2012
91
(-) 2011
2010
417
2009
4
Catégorie
Maritime
242
Ferroviaire
133
Aviation
3
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
200
Publication
193
Sujet
3
Service
2
Type
Type