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Transports Canada
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Protocole d’entente
1
Liste des organisations intéressées
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Modèle no1
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
946
Centre reference
394
Publications
147
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
28
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
(-) Numéro 2/2021
Numéro 4/2021
6
Numéro 3/2021
3
Numéro 1/2021
2
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
11
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
8
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
6
Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - TP 13094
3
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
3
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
3
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
3
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
3
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
2
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
2
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
2
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
2
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
2
SATOPS - Rapport final - TP 13158
2
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
2
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
2
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
1
Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Guide de test de progression en navigation VFR — Avion - TP 13779
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Prise de décisions du pilote — PDP - TP 13897
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Services aériens commerciaux
81
Navigabilité des aéronefs
57
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
413
Transport maritime
260
Transport ferroviaire
137
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
3
Date
2022
2
(-) 2021
(-) 2020
2019
4
2018
5
2017
2
2016
3
(-) 2015
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
20
Aviation
6
Type de contenu
Publication
16
Page
11
Type
Type