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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 462 des éléments.
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4 Prestation des services
1
Publications
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
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Sujets
Aviation
1286
Services généraux
455
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
317
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
297
Transport ferroviaire
163
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
49
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
11
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
8
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
152
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
30
Marine
21
Campagnes
13
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Date
2024
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2023
56
2022
75
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(-) 2020
(-) 2019
2018
111
2017
88
(-) 2016
2015
69
2014
66
2013
202
2012
65
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
406
Ferroviaire
36
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
312
Publication
147
Service
3
Type
Type