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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 547 des éléments.
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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Présentation d'une déclaration
1
Embarcations de location
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Passages à niveau privés
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
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Sujets
Aviation
796
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
241
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
276
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Publications
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
5
Journée de la sécurité des drones
4
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
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2022
155
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(-) 2020
2019
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2018
148
2017
99
(-) 2016
2015
84
2014
88
2013
258
2012
97
(-) 2011
2010
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2009
4
Catégorie
Maritime
306
Ferroviaire
115
Routier
85
Aviation
10
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Page
304
Publication
232
Service
6
Sujet
5
Type
Type