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Transports Canada
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Affichage de 201 à 210 sur 210 des éléments.
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Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté no 23 en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 22-06)
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les puits
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les milieux humides
1
Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
799
Centre reference
337
Publications
142
Services aériens commerciaux
67
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
260
Transport maritime
253
(-) Transport ferroviaire
Règles
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
115
Initiatives
90
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
30
(-) Publications
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
11
2023
30
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
51
2018
30
2017
9
2016
17
2015
33
2014
24
2013
23
2012
32
(-) 2011
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
167
Routier
27
Aviation
4
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
170
Page
36
Sujet
3
Service
1
Type
Type