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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 82 des éléments.
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Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Constatations courantes en santé et sécurité au travail
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2020-001
1
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Sujets
Aviation
721
Centre reference
307
Publications
125
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
15
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
20
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
1
Transport maritime
214
Services généraux
186
Transport ferroviaire
105
Transport routier
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
(-) Marine
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Date
2024
12
2023
10
2022
4
(-) 2021
(-) 2020
2019
29
2018
8
2017
14
2016
5
2015
15
2013
4
2012
36
(-) 2011
2010
505
Catégorie
Aviation
66
Maritime
14
Type de contenu
Page
80
Sujet
2
Type
Type