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Transports Canada
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Affichage de 151 à 160 sur 426 des éléments.
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Frais en vertu du pouvoir du ministère pour 2018 à 2019
1
Bâtiments utilisés en aquaculture
1
Développement durable à Transports Canada
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert au montant de cinq millions de dollars ou plus
1
2018-2019 Rapport sur les résultats ministériels
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Rapport au Parlement – Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
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Sujets
Aviation
722
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
134
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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54
Consultations
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Politiques
4
Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Publications
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
(-) Publications
Programmes
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Marine
14
Campagnes
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Examens législatifs
2
Date
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118
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(-) 2020
2019
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2018
158
2017
153
2016
197
2015
271
2014
75
2013
224
2012
81
(-) 2011
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
227
Corporate
64
Aviation
53
Routier
38
Ferroviaire
12
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
337
Publication
87
Service
2
Type
Type