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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 173 des éléments.
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Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2016
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2015
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Liste des règlements
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
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Sujets
Aviation
722
Transport maritime
214
Services généraux
186
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
48
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
54
Consultations
53
Politiques
4
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
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Passages à niveau
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
23
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
2
Technologies novatrices
5
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
46
2023
41
2022
88
(-) 2021
(-) 2020
2019
109
2018
46
2017
36
2016
70
2015
250
2014
32
2013
14
2012
54
(-) 2011
2010
41
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
102
Aviation
41
Routier
10
Corporate
9
Surface
3
Maritime
2
TMD
1
Type de contenu
Publication
89
Page
81
Sujet
3
Type
Type