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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 66 des éléments.
Recherche
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2016
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2015
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Liste des règlements
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
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Sujets
Aviation
725
Transport maritime
215
Services généraux
189
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
48
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
54
Transparence
54
Politiques
4
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport ferroviaire
105
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
Santé et sécurité au travail
15
Marine
14
Campagnes
13
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Examens législatifs
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Date
2024
38
2023
25
2022
14
(-) 2021
(-) 2020
2019
70
2018
15
2017
31
2016
55
2015
218
2014
10
2013
2
2012
22
(-) 2011
2010
35
2009
1
Catégorie
Aviation
41
Corporate
9
Ferroviaire
4
Routier
4
Maritime
2
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
63
Publication
3
Type
Type