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Transports Canada
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Affichage de 251 à 260 sur 305 des éléments.
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Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 24/2022
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 74 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 76 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
1
Partie I – Généralités
1
Partie II – Conditions des essais de frein
1
Partie III – Exigences relatives au matériel roulant
1
Partie IV – Rapports
1
Équivalence à propos des compétences de la Marine royale canadienne et les brevets d’aptitude et/ou les certificats d’aptitude de Transports Canada - BSN No.: 01/2023
1
Présenter une demande de financement dans le cadre du Programme d’adaptation aux changements climatiques du réseau ferroviaire (PACC-RF)
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Sujets
Aviation
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Services généraux
278
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
114
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
53
Programmes
49
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Campagnes
13
Publications
7
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2012
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(-) 2011
2010
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2009
4
Catégorie
Maritime
151
Ferroviaire
91
Aviation
31
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
155
Publication
150
Type
Type