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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 64 des éléments.
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Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 2 - Programme de conformité du DHC-8 de la série 400, Sous-parties 605 et 705 du RAC
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
568
Centre reference
200
Publications
165
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
20
Publications et documents d'orientation
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
Spécifications exploitation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
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Services généraux
304
Transport routier
163
Transport ferroviaire
140
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
9
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
79
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
18
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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3
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10
2016
5
2015
15
(-) 2013
(-) 2012
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
49
Ferroviaire
11
Type de contenu
Page
52
Publication
12
Type
Type