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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
581
Centre reference
204
Publications
142
Services aériens commerciaux
57
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Sûreté aérienne
1
Services généraux
351
Transport maritime
205
Transport ferroviaire
157
Marchandises dangereuses
79
Transport routier
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Publications
Campagnes
5
Désactivation des sacs gonflables
2
(-) Marine
Examens législatifs
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Date
2024
8
2023
8
2022
7
(-) 2021
2020
31
2019
12
2018
6
2017
8
2016
2
(-) 2015
(-) 2014
2013
11
(-) 2012
2011
2
2010
8
Catégorie
Routier
6
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
6
Page
3
Type
Type