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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 90 des éléments.
Recherche
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Renouvellement d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Questionnaire sur les plans d’intervention d’urgence (PIU)
1
FAQ sur les grands récipients pour vrac (GRV) normalisés UN
1
Aperçu historique de la révision de la Loi sur le TMD
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
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Sujets
Aviation
432
Centre reference
147
Publications
137
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
199
Transport ferroviaire
198
Transport maritime
198
Transport routier
89
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Bulletin de nouvelles
7
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Contenants
1
Documents d’expédition électroniques
1
Initiatives
68
Liste des règlements
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
9
(-) Marine
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Date
2024
30
2023
37
(-) 2022
(-) 2021
2020
46
2019
68
2018
47
2017
41
2016
41
2015
33
(-) 2014
2013
18
(-) 2012
2011
10
2010
4
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
77
Maritime
4
Aviation
3
Type de contenu
Page
62
Publication
25
Service
3
Type
Type