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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 966 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) N° 500-011
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) N° 307-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 400-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 603-001
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
434
Publications
203
Services aériens commerciaux
75
Navigabilité des aéronefs
35
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
28
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
462
Transport maritime
377
Transport routier
294
Transport ferroviaire
166
Règles
43
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
9
Passages à niveau
7
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
153
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
39
Marine
14
Publications
14
Campagnes
13
Infrastructure
13
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
147
2022
77
(-) 2021
2020
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(-) 2019
2018
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2017
88
(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
134
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
930
Ferroviaire
7
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
788
Publication
164
Sujet
12
Service
2
Type
Type