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Transports Canada
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Recherche
Services aériens commerciaux
1
Nager en eau libre
1
Exemption de l’application des articles 604.86, 604.141, 604.142, 604.143, 604.145, 604.146, 604.148, 604.149, 604.197(1)b), section VIII, section X et section XII de la sous partie 4 de la partie VI du Règlement de l’aviation canadien
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Immatriculer votre drone : Aperçu
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
BOMBARDIER DHC8-400
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
172
Centre reference
168
Services aériens commerciaux
60
Navigabilité des aéronefs
50
Sécurité des drones
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
465
Transport maritime
326
Transport ferroviaire
149
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
146
Marchandises dangereuses
124
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
Campagnes
25
Marine
12
Publications
12
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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(-) 2023
2022
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
289
2017
88
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2015
221
2014
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2013
133
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2011
204
2010
1721
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191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
584
Ferroviaire
11
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
460
Publication
137
Service
18
Sujet
12
Type
Type