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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 111 des éléments.
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COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES POUR SOUTENIR, PROTÉGER ET ENCOURAGER LES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN EN RÉGIONS ÉLOIGNÉES
1
APERÇU ET PERSPECTIVES À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS INTERURBAINS
1
TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
42
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Loi sur les garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles (matériels d'équipement aéronautiques) (2005, ch. 3)
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Liste des lois de transport aérien
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Sujets
Aviation
226
Transport maritime
166
(-) Services généraux
Lois et règlements
77
Consultations
3
Marchandises dangereuses
59
Transport ferroviaire
47
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
11
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
9
Transport routier
8
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
7
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
7
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
6
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
4
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
3
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
3
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
3
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
2
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
2
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
2
(-) Publications
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
2
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Programmes
1
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Date
2024
90
2023
182
2022
77
2021
97
2020
107
2019
194
2018
57
2017
68
(-) 2016
2015
225
2014
13
2013
20
(-) 2012
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
70
Aviation
30
Maritime
4
Routier
4
Ferroviaire
3
Type de contenu
Page
109
Publication
2
Type
Type