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Affichage de 231 à 240 sur 311 des éléments.
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Création et inscription d’un numéro de série de la coque sur les bâtiments fabriqués
1
Inspection et certification des bâtiments
1
Programmes de conformité volontaire pour les bâtiments commerciaux ou les embarcations de plaisance
1
Conformité aux exigences de conception, de construction et d'équipement
1
Avant l'inscription
1
Stabilité d'un bâtiment
1
Processus simplifié de demande d'un Numéro de candidat (CDN) - BSN no : 02/2016
1
Mise à jour sur les mesures adoptées pour répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les capitaines, les officiers de pont et les matelots - BSN No : 12/2016
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN No : 07/2016
1
Mise à jour sur la manière de se conformer aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 - BSN No : 09/2017
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Routier
12
Aviation
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Surface
2
Corporate
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Type de contenu
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215
Publication
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Service
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