Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 701 à 710 sur 967 des éléments.
Recherche
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-026
1
Listes de vérifications minimales personnelles relatives à la maintenance
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Obligation fédérale en matière de vaccination - Guide à l'intention des exploitants aériens pour la gestion des voyageurs au départ d'un aérodrome canadien
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0206
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-020
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
Bell 429
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
67
Page
68
Page
69
Page
70
Page courante
71
Page
72
Page
73
Page
74
Page
75
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
319
Publications
180
Services aériens commerciaux
58
Navigabilité des aéronefs
50
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
36
Sécurité des drones
32
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
435
Transport maritime
321
Transport ferroviaire
163
Transport routier
163
Marchandises dangereuses
121
(-) Programmes
Programmes de financement
31
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
40
Examens législatifs
31
Campagnes
25
Marine
16
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
127
(-) 2021
2020
403
2019
515
(-) 2018
2017
95
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
836
Routier
39
Maritime
18
Corporate
9
Ferroviaire
8
Surface
4
Type de contenu
Page
788
Publication
143
Service
23
Sujet
13
Type
Type