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Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme de paiements de transfert de la sécurité routière
1
Programmes de financement
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
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Centre reference
285
Publications
175
Services aériens commerciaux
51
Navigabilité des aéronefs
36
Accidents d'aviation et enquêtes
34
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
6
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Aéronefs ultra-légers
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
350
Transport maritime
250
Transport routier
136
Marchandises dangereuses
99
(-) Programmes
Programmes de financement
28
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Règles
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Examens législatifs
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Marine
12
Sécurité ferroviaire
12
Campagnes
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Passages à niveau
11
Publications
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Lignes directrices
5
Normes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Date
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1
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2011
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2010
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Catégorie
Aviation
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Routier
39
Maritime
13
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
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140
Publication
10
Service
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Sujet
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