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Transports Canada
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Affichage de 661 à 670 sur 967 des éléments.
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Bell 205, 212 et 412 - Alerte de difficultés en service
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 30 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Bombardier DHC-4 et DHC-5 - Alerte de difficultés en service
1
Renseignements généraux sur le RAC
… le paragraphe 401.18(1) Dans cet exemple, l'examinateur de
test
en vol (un délégué du ministre) doit s'acquitter d'une …
0.362
Sécurité ferroviaire - FAQs
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Annexe 2 - Programme de conformité du DHC-8 de la série 400, Sous-parties 605 et 705 du RAC
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
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22
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport routier
268
Transport maritime
203
(-) Transport ferroviaire
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
10
Publications
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Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
90
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Maritime
3
Surface
2
Corporate
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Publication
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Sujet
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Service
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