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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 101 des éléments.
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Demande d'enregistrement auprès de Transports Canada
1
Propositions de modifications réglementaires
1
Sommaire de la Modification no 6
1
CAN/CGSB-43.146
1
Les questions importantes de 1990 à 1992
1
Codes des types de GRV
1
Première modification
1
Troisième modification
1
CSA B341
1
Norme CSA B620: citernes routières et citernes amovibles TC pour le transport des marchandises dangereuses
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Sujets
Aviation
782
Centre reference
381
Publications
160
Services aériens commerciaux
64
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
(-) Aviation civile
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
298
Transport routier
267
Transport maritime
202
Transport ferroviaire
143
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
97
(-) Marchandises dangereuses
Contenants
8
Publications
6
Bulletin de nouvelles
5
CANUTEC
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Date
2024
27
2023
34
2022
37
(-) 2021
2020
49
(-) 2019
2018
49
2017
38
2016
42
2015
33
2014
18
2013
19
(-) 2012
2011
11
2010
5
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
86
Aviation
11
Type de contenu
Page
87
Publication
13
Service
1
Type
Type