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Transports Canada
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Recherche
Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes
1
Programme de bateaux abandonnés
1
Programme de bateaux abandonnés : Projets approuvés
1
Transport maritime
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Lois
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
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Sujets
Aviation
782
Centre reference
381
Publications
160
Services aériens commerciaux
64
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
(-) Carnet de documents d’aviation
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
296
Transport routier
268
Transport maritime
203
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
10
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
(-) Marine
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
12
2023
31
2022
75
(-) 2021
2020
46
(-) 2019
2018
34
2017
9
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
141
Maritime
7
Corporate
2
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
93
Page
58
Sujet
3
Type
Type