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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 44
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe A
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe E
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 46
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 12
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 56
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe B
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe G
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 38
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Sujets
Aviation
673
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
85
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
Circulaires d'information
34
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
118
Services aériens commerciaux
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
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2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
203
Services généraux
202
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
100
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
23
Programmes
20
Marine
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Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
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130
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(-) 2020
2019
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2018
201
2017
23
2016
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2010
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2008
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2006
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
297
Ferroviaire
132
Maritime
3
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
354
Publication
96
Sujet
3
Type
Type