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Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 Annexe I - Contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 Annexe III - Regroupement d'avions pour fins de contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Contacts
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Ministère des Pêches et des Océans
1
Modification de la date d’entrée en vigueur des exigences en matière de transport d’un système d’identification automatique – Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020 : Agence d'évaluation d'impact du Canada
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020 : Parcs Canada
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Sécurité aérienne - Nouvelles
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Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
11
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
9
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
7
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
6
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
5
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
4
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
3
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
3
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
2
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
2
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
2
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
2
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
2
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
2
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
(-) Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
20
Santé et sécurité au travail
12
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Transport de passagers
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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