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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 599 des éléments.
Recherche
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Gulfstream G150
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Sujets
(-) Aviation
Publications
128
Centre reference
113
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
295
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
129
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
183
(-) 2023
2022
118
(-) 2021
2020
486
2019
599
2018
395
2017
176
2016
181
2015
272
2014
128
2013
337
(-) 2012
2011
274
2010
2135
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
411
Maritime
134
Ferroviaire
18
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
433
Publication
140
Service
17
Sujet
9
Type
Type