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Section 3 - Renseignements de base
1
2. Conception de l'équipement électrique
1
9. Tableaux de distribution autres que les panneaux de commande de la propulsion
1
13. Installation des câbles
1
Inspection des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance
1
Section 2 - A 4 Données techniques et conditions de chargement
1
21. Appareils de communications intérieures et dispositifs d'alarme
1
17. Appareillage de commande
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Carnet de documents d’aviation
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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Sûreté maritime
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