Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 171 à 180 sur 188 des éléments.
Recherche
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Lignes directrices pour le transport en toute sécurité de véhicules électriques sur les traversiers canadiens - BSN No.: 04/2024
1
Exigences de déclaration pour l'indicateur canadien d'intensité de carbone - BSN No.: 05/2024
1
Les gens de mer irlandais peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 07/2024
1
Entretien des systèmes et équipements de sécurité contre l’incendie - BSN No.: 06/2024
1
Exigences relatives à l’utilisation d’un système de registres électroniques - BSN No.: 08/2024
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page courante
18
Page
19
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
403
Centre reference
111
Publications
104
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
20
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
198
Transport maritime
169
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
40
Publications relatives à la Sécurité maritime
3
Sécurité nautique
1
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
108
Transport routier
91
Marchandises dangereuses
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
72
2022
57
(-) 2021
2020
75
2019
122
2018
109
2017
95
2016
111
2015
59
2014
60
2013
205
(-) 2012
2011
103
2010
881
Catégorie
Maritime
112
Aviation
50
Routier
7
Ferroviaire
5
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
154
Publication
33
Sujet
1
Type
Type