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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 68 des éléments.
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Sommaire de la Modification no 6
1
Les questions importantes de 1990 à 1992
1
Codes des types de GRV
1
Première modification
1
Troisième modification
1
Modification 11 au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Quatrième modification
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Septième modification
1
Deuxième modification
1
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Sujets
Aviation
293
Publications
99
Centre reference
77
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
115
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
98
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Liste des règlements
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
4
Publications
4
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
25
2023
36
2022
73
(-) 2021
2020
52
2019
66
2018
38
2017
37
2016
41
2015
33
2014
17
2013
18
(-) 2012
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
25
Ferroviaire
22
Aviation
11
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
37
Publication
31
Type
Type