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Transports Canada
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Affichage de 31 à 36 sur 36 des éléments.
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Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses (CAN/CGSB-43.123)
1
Parlons de la sécurité ferroviaire – Modernisation du Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires
1
Document de travail : Règlement sur la formation et la qualification
1
Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
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Pagination
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Page courante
4
Sujets
Aviation
293
Publications
99
Centre reference
77
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
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(-) Maintenance et construction des aéronefs
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
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(-) Consultations
Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
2
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Transport ferroviaire
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Transport maritime
98
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Date
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2020
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2018
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2017
4
2016
3
(-) 2012
2011
1
2010
5
0202
1
Catégorie
Maritime
17
Aviation
6
Ferroviaire
6
Routier
3
TMD
3
Type de contenu
Page
35
Service
1
Type
Type