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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 229 des éléments.
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Prescriptions générales relatives aux navires des groupes 1 à 5B
1
6. Réseaux de distribution en courant continu des navires autres que les navires-citernes
1
Droits pour les inspections des navires et les services
1
Surveillance des bâtiments dans le cadre du programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)
1
Caractéristiques techniques de l’équipement
1
33. Inspection et essais initiaux à bord du navire
1
27. Vérification et essais à l'usine du fabricant
1
Rapports
1
4. Mise à la masse des pièces conductrices non destinées à être sous tension
1
Surveillance des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance
1
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Sujets
Aviation
293
Publications
99
Centre reference
77
Services aériens commerciaux
42
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
81
2023
81
2022
128
(-) 2021
2020
195
2019
157
2018
143
2017
93
2016
123
2015
81
2014
84
2013
215
(-) 2012
2011
73
2010
461
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
100
Maritime
88
Aviation
26
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
123
Publication
105
Sujet
1
Type
Type