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… orale ou écrite de toute partie concernée, et prend une décision pour confirmer, annuler ou modifier l'ordonnance de détention. 7.1.7 Avant de rendre publique la décision, le vice-président régional envoie la décision provisoire au Secrétariat du BETMM afin de conserver …
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… un projet pour le renouvellement de ses normes de services. L'information sur ce projet est disponible sur site web Consultations sur les Normes de services de la Sécurité maritime . Numéro : TP 13585 F … – Politiques Table des matières Préalable Généralités Services d'inspection Demandes de services d'inspection …
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… de liquide n’est possible. Les effets sur la stabilité du bateau sont tout à fait identiques, les mêmes que si le … la situation change complètement. La stabilité du bateau est modifiée par ce que l’on appelle l’« effet de … liquide dans le réservoir ( tonnes/m³ )) / déplacement du bateau (tonnes) = (moment de carène liquide (tonne.m)) / …
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