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Renseignements supplémentaires
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Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
1
Inspections des brevets et des visas du personnel des navires - BSN No.: 22/2023
1
Certificats médicaux de la marine, Livrets de service, Services au Comptoir (septembre 2023) - BSN No.: 23/2023
1
Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Reconnaissance des compétences de la Marine royale canadienne par Transports Canada - BSN No.: 24/2023
1
Processus d’examen direct
1
Rappel – Gants de carrosserie Tandem et planches gonflables ULI vendus exclusivement chez Costco
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Sujets
Aviation
297
Publications
101
Centre reference
67
Services aériens commerciaux
41
Navigabilité des aéronefs
29
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Services généraux
202
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
87
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Inspection et certification des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Navigation dans l'Arctique
2
Conception
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Centre d’innovation
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Transport routier
60
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Publications
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Voies ferrées
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Marchandises dangereuses
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Programmes
36
Campagnes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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109
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2011
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2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
104
Ferroviaire
54
Aviation
1
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
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99
Publication
67
Type
Type