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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 42 des éléments.
Recherche
British Columbia Ministry of Transportation and Infrastructure
1
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1991)
1
Partie IV - Communication de données sur les locomotives
1
Annexe I/II pour Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Projets d'infrastructure, de technologie et de recherche
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
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Sujets
Aviation
262
Transport maritime
130
Sécurité maritime
90
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
105
Marchandises dangereuses
40
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
29
Programmes
15
Campagnes
14
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
30
2022
89
2021
85
2020
47
2019
47
2018
31
2017
5
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
38
Maritime
3
Aviation
1
Type de contenu
Page
29
Publication
13
Type
Type