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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Appendices
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Sujets
Aviation
339
Centre reference
174
Publications
86
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
303
Services généraux
114
Transport routier
108
Transport ferroviaire
105
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
(-) Normes sur les passages à niveau
Publications
6
Sécurité ferroviaire
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Marine
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
13
2023
28
2022
6
(-) 2021
2020
48
2019
13
2018
4
2017
4
2015
1
(-) 2014
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
6
Ferroviaire
3
Type de contenu
Page
7
Publication
3
Type
Type