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Transports Canada
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« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
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Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
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Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
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Licence de service de recrutement et de placement des gens de mer (SRPGM)
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Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
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Sujets
Aviation
676
Services généraux
499
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
405
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
137
(-) Transport ferroviaire
Règles
56
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
31
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
125
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
30
Publications
21
Campagnes
19
Marine
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Examens législatifs
1
Date
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2022
112
(-) 2021
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2017
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(-) 2015
2014
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(-) 2013
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
448
Ferroviaire
131
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
377
Publication
223
Type
Type