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A17-01 - Système avertisseur de décrochage – DHC-2
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 421-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 604-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-005
1
Exemption de l’application du paragraphe 705.204(1) du Règlement de l’aviation canadien
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
147
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Services aériens commerciaux
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
220
Transport routier
126
Transport ferroviaire
116
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
104
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
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Examens législatifs
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Publications
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Marine
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Aviation
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