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Transports Canada
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Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
1
Services aériens commerciaux
1
Nager en eau libre
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Présenter une demande de financement dans le cadre de l’Initiative pour des navires silencieux
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
No de bulletin : 12/1984
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
No de bulletin : 06/1983
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
185
Publications
105
Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
333
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
249
Transport routier
136
Transport ferroviaire
93
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
35
Programmes de financement
17
Programme de corridors maritimes verts
3
(-) Initiative pour des navires silencieux
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
22
Campagnes
19
Marine
10
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
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2022
116
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2020
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2019
597
2018
390
(-) 2017
2016
178
2015
267
2014
126
(-) 2013
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
443
Maritime
383
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
697
Publication
162
Sujet
8
Service
2
Type
Type