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Transports Canada
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Affichage de 351 à 359 sur 359 des éléments.
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Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
704
Centre reference
342
Publications
140
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
6
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Transport maritime
393
(-) Services généraux
Transparence
163
Lois et règlements
78
Consultations
58
Galerie de vidéos
9
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
174
Transport ferroviaire
137
Marchandises dangereuses
99
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Publications
19
Marine
12
Campagnes
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
86
(-) 2023
2022
75
(-) 2021
2020
134
2019
189
(-) 2018
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
(-) 2013
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
94
Aviation
81
Maritime
42
Routier
18
Ferroviaire
10
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
307
Publication
51
Sujet
1
Type
Type