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Affichage de 721 à 730 sur 942 des éléments.
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Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
1
Exemption de l’application du paragraphe 571.07(1), des alinéas 571.08(1)b) et 571.08(1)c) et de l’article 571.13 du règlement de l’aviation canadien et des articles 571.07, 571.08 et 571.13 de la norme 571 - maintenance du manuel de navigabilité
1
Guide d'étude et de référence - Examens techniques des techniciens d'entretien d'aéronef - TP 14038
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-015
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Nouvelles exigences en matière d’assurance responsabilité pour les navires utilisés à des fins commerciales et publiques transportant des passagers - BSN No : 13/2018
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
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Personne tombée à la mer
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 705.97 ET DES PARAGRAPHES 605.24 (2), 705.41(1) ET 705.75(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
305
Publications
111
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Services aériens commerciaux
14
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
299
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
157
Transport routier
118
Transport ferroviaire
111
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
67
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Examens législatifs
31
Publications
16
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
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192
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2020
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2017
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178
2015
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2014
131
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2012
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2011
275
2010
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2009
191
2008
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181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
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22
Catégorie
Aviation
547
Maritime
334
Ferroviaire
27
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
767
Publication
163
Service
6
Sujet
6
Type
Type