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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 37 des éléments.
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Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Demandez l’interdiction du sifflet à un passage à niveau public
1
Évaluation des effets cumulatifs du transport maritime
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Ligne directrice - travaux d'ingénierie relatifs aux installations ferroviaires (article 11 - loi sur la sécurité férroviaire)
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Lignes directrices sur l'exploitation des locomotives avec loco-commande
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
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Sujets
Aviation
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Publications
143
Services aériens commerciaux
34
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
11
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Publications et documents d'orientation
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Transport de passagers
Lignes directrices sur la collecte de données
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
27
Navigabilité des aéronefs
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
386
Services généraux
360
Transport routier
330
Transport ferroviaire
199
Règles
70
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
12
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
1
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Normes
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
21
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
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Infrastructure
13
Marine
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Désactivation des sacs gonflables
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Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
7
Examens législatifs
6
Archivée
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Catégorie
Ferroviaire
10
Maritime
7
Aviation
5
Type de contenu
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23
Publication
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Sujet
4
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