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Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Gestion des risques liés à la fatigue en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Transport maritime
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Transport routier
306
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
7
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
7
Archivée
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Technologies d’aide à la conduite
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Sécurité des véhicules automobiles
24
Technologies novatrices
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
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(-) Importer un véhicule
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Sécurité des autobus scolaires
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Conduire en toute sécurité
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Statistiques et données
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child restraints
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Child safety
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Commercial vehicles
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Publications
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Infrastructure
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