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Norme 625 Appendice A : Travaux élémentaires - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Annexe 3 : Enregistreur numérique de données de vol (DFDR) pour avion - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 724 Annexe : Contrôle de la compétence du pilote - Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Annexe 5 : Enregistreur numérique de données de vol (DFDR) pour hélicoptère - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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