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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 428 des éléments.
Recherche
5. Exploitation
1
Chapitre 3 - La documentation
1
Sections 1-10
1
1. Généralités
1
Information sur le document
1
Information sur le document
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin : 06/1989
1
No de bulletin : 11/1986
1
Pagination
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Sujets
Aviation
728
Centre reference
342
Publications
100
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
Exploitants aériens étrangers
3
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Transport de passagers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
295
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Conception
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
263
Transport ferroviaire
189
Transport routier
158
Marchandises dangereuses
96
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Publications
38
Campagnes
29
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
77
2023
58
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
130
2018
105
2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
(-) 2013
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
363
Aviation
40
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
392
Publication
31
Service
3
Sujet
2
Type
Type