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Opérations avec des aéronefs utilisant des renseignements sur le rendement basés sur la TALPA pour calculer la distance d’atterrissage - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-08
1
Procédures de mise en oeuvre - Brésil
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 59
1
Conversion vers une licence de pilote des É.-U. ou du Canada
1
Équivalences pour les compétences de la Marine royale canadienne et les brevets de Transports Canada
1
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
1
No de bulletin : 09/1991
1
Protocoles d'entente - France
1
No de bulletin : 06/1997
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Navigation dans l'Arctique
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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