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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 47 des éléments.
Recherche
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1996)
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Partie E – Inspection de ponceaux
1
Règles
1
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Sujets
Aviation
515
Centre reference
266
Publications
57
Navigabilité des aéronefs
48
Accords et arrangements internationaux
42
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
(-) Certification des aéronefs
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
48
Services aériens commerciaux
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
2
Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
76
Marchandises dangereuses
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(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
Règles
1
Publications
30
Initiatives
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Campagnes
6
Programmes
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
2024
8
2023
43
2022
74
2021
71
(-) 2020
2019
49
2018
55
2017
6
2016
15
2015
32
2014
23
(-) 2013
2012
33
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
44
Aviation
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
31
Page
13
Sujet
3
Type
Type