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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 47 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1996)
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Partie E – Inspection de ponceaux
1
Règles
1
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Sujets
Aviation
515
Centre reference
266
Publications
57
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
48
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
32
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Aéronefs ultra-légers
1
(-) Directives visant le personnel - Aviation de loisir
Services aériens commerciaux
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
309
Services généraux
98
Transport routier
76
Marchandises dangereuses
47
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
Règles
1
Publications
30
Initiatives
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Campagnes
6
Programmes
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
2024
5
2023
26
2022
73
2021
70
(-) 2020
2019
44
2018
55
2017
7
2016
15
2015
32
2014
23
(-) 2013
2012
38
2011
3
2010
40
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
44
Aviation
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
31
Page
13
Sujet
3
Type
Type